Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP LITERIE LE SOMMEIL DE POINTE
GENACHTE Philippe

Numéro de dépôt :
1436814
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
19/11/1997
TOP LITERIE LE SOMMEIL DE POINTE de GENACHTE Philippe

Présentation de la marque TOP LITERIE LE SOMMEIL DE POINTE

Déposée le 19 novembre 1987 par GENACHTE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « TOP LITERIE LE SOMMEIL DE POINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GENACHTE Philippe, domicilié(e) 23, rue du Mené, 56000 VANNES. - France.

La marque TOP LITERIE LE SOMMEIL DE POINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP LITERIE LE SOMMEIL DE POINTE est expirée depuis le 19 novembre 1997.

GENACHTE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : TOP LITERIE


GENACHTE Philippe - 23, rue du Mené, 56000 VANNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Sommiers, matelas, lits, banquettes-lits.